Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DURO ROUTE
ACO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94510771
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2024

Présentation de la marque DURO ROUTE

Déposée le 10 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DURO ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACO domicilié(e) Le Quai à Bois - 27940 - NOTRE-DAME-DE-L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 016 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DURO ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DURO ROUTE est expirée depuis le 10 mars 2024.

ACO a également déposé les autres marques suivantes : ACO , ACO DRAIN , ACO SABA , EASYDRAIN , MODUL 200 , ACO SELF , HEXALINE , ACOISO , SELF'ACO , ACO EPUR


ACO, Société par actions simplifiée - Le Quai à Bois - 27940 - NOTRE-DAME-DE-L'ISLE - France - SIREN 732016399


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2004 n°2271770 - Publication au BOPI 2004-09-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Inscription le 26 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°615368 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2014 n°2552731 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-07

Matériaux de construction, de réparation et d'entretien de voirie et de routes, à savoir pièces coulées en métal, aluminium, éléments de construction de voirie et de routes composés des matériaux précités, à savoir coins pour la construction de puits, appuis pour l'arrosage d'arbres, poteaux de sécurité, plaques de bordure.Matériaux de construction, de réparation et d'entretien de voirie et de routes, à savoir asphalte, poix et bitume, enrobés bitumineux, béton de ciment, béton polymère, matières plastiques et matériaux recyclés, éléments de construction, de réparation et d'entretien de voirie et de routes, composés des matériaux précités, à savoir coins pour la construction de puits, appuis pour l'arrosage d'arbres, poteaux de sécurité, plaques de bordure

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.