Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOISO
ACO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1519348
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque ACOISO

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACOISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACO domicilié(e) 92, rue de la Plaine des Bouchers, 67100 STRASBOURG - France.

La marque ACOISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOISO est expirée depuis le 10 mars 1999.

ACO a également déposé les autres marques suivantes : ACO , ACO DRAIN , ACO SABA , EASYDRAIN , MODUL 200 , ACO SELF , HEXALINE , SELF'ACO , ACO EPUR , Shower line


ACO (S.A.) - 92, rue de la Plaine des Bouchers, 67100 STRASBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Des colliers de serrage, des colliers de chauffage et, plus généralement, des colliers d'attache métalliques pour tube;tuyaux et canalisations;produits de visserie;rondelles, rosaces, raccords, rallonges, étriers, crochets en tous genres;pattes d'attache et, plus généralement, éléments d'attache pour câbles, tubes, tuyaux et canalisations et, encore plus généralement, éléments d'attache et de fixation en tous genres, et notamment de tubes, de tuyaux, de canalisations et d'articles de chauffage et de sanitaire;quincaillerie métallique, tire-fond, bondes;tubes et tuyaux en tous genres, support de radiateurs et, plus généralement, produits métalliques non compris dans d'autres classes;matériaux de construction non métalliques;garnitures de baignoires, de lavabos, de bidets et, plus généralement, garnitures d'installations sanitaires, de salles de bain et de toilettes;consoles de lavabos;siphons de lavabos et, plus généralement, d'installation sanitaires;porte-rideaux de douches, cabines de douches;douches, lavabos, baignoires, bidets, toilettes et, plus généralement, appareils et installations sanitaires, de distribution d'eau et de chauffage;glaces (miroirs);porte-savons, porte-serviettes et porte-gants de toilette (non en métaux précieux);distributeurs de papiers hygiéniques;distributeurs de serviettes;distributeurs de savons;porte-manteaux et crochets de porte-manteaux;patères en tous genres;tringles;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie;meuble, cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.