Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACO
/
ACO ECO PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACO ECO PLUS
ACO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3297962
Date de dépôt :
16/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2024
ACO ECO PLUS de ACO

Présentation de la marque ACO ECO PLUS

Déposée le 16 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACO ECO PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACO domicilié(e) Le Quai à Bois - 27940 - NOTRE-DAME-DE-L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 016 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ACO ECO PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACO ECO PLUS est expirée depuis le 16 juin 2024.

ACO a également déposé les autres marques suivantes : ACO , ACO DRAIN , ACO SABA , EASYDRAIN , MODUL 200 , ACO SELF , HEXALINE , ACOISO , SELF'ACO , ACO EPUR


ACO, Société par actions simplifiée - Le Quai à Bois - 27940 - NOTRE-DAME-DE-L'ISLE - France - SIREN 732016399


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 26 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°615368 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2014 n°2560708 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-19

Séparateurs d'hydrocarbures ; filtres (parties de machines) ; vannes (parties de machines) et clapet anti-retour (partie de machines) ; régulateurs de pression et de débit (parties de machines. Tuyaux rigides non métalliques de vidange et d'évacuation ; constructions transportables non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.