Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACO SPORT
ACO Severin Ahlmann GmbH & Co. KG, Société allemande

Numéro de dépôt :
92442421
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022

Présentation de la marque ACO SPORT

Déposée le 19 novembre 1992 par la société ACO Severin Ahlmann GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACO SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société ACO Severin Ahlmann GmbH & Co. KG domicilié(e) Am Ahlmannkai - 2370 - RENDSBURG - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ACO SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACO SPORT est expirée depuis le 19 novembre 2022.

ACO Severin Ahlmann GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : ACO TEC , ACO FARM


ACO Severin Ahlmann GmbH & Co. KG, Société allemande - Am Ahlmannkai - 2370 - RENDSBURG - Allemagne


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2002 n°2226372 - Publication au BOPI 2002-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511574 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Pièces et matériaux de construction préfabriqués formés entièrement ou partiellement en métal pour le bâtiment, le génie civil, la construction hydraulique, d'égouts, routière, de trottoirs, de voies de roulement, jardinière, paysagère, agricole, de piscines, de terrains de sports et de jeux, de caves, d'abris et de réseaux de distribution d'énergie, ainsi que pour les bâtiments spéciaux de l'industrie chimique, la construction de machines, la construction électrique et pour le domaine du bricolage.Déversoirs, bouches d'égouts, tubulures, paniers rapportés pour déversoirs et bouches d'égouts, caissons de descente de gouttières, regards d'égouts préfabriqués, grilles, grillages, couvercles, plaques perforées, plaques de recouvrement fermées pour canaux et gouttières ainsi que pour regards d'égouts, dalles de sols d'écuries, canaux et rateaux collecteurs de déchets, planchers fendus préfabriqués, coques de mangeoires, coques d'auges, fenêtres et portes, en particulier fenêtres d'écuries, de caves et de garages ainsi qu'appuis de fenêtres pour ces fenêtres, soupiraux préfabriqués avec grilles de recouvrement, grillages de fenêtres, encadrements et bordures associés, rebords pour le lancement de poids, conduites de séparateurs de sable préfabriquées avec grillages de recouvrement pour fosses de saut, pièces de fixation pour la fixation des rives de gazon artificiel, plaques préfabriquées pour arbres, supports de mâts de drapeaux, grilles et caissons de raclage d'impuretés, matériaux de construction préfabriqués pour le bâtiment, le génie civil, la construction de machines, la construction électrique, la construction d'appareils, en particulier sous forme de pièces coulées, pressées, injectées et extrudées, tous ces produits étant entièrement ou partiellement métalliques.Eléments de construction préfabriqués, éléments de construction préfabriqués pour le bâtiment, le génie civil, la construction hydraulique, d'égouts, routière, de trottoirs, de voies de roulement, pour les bâtiments spéciaux de l'industrie chimique, pour la construction de machines, en particulier sous forme de pièces coulées, pressées, injectées et extrudées.Eléments de construction préfabriqués pour la construction d'abris et de réseaux de distribution d'énergie, pour la construction électrique et d'appareils, en particulier sous forme de pièces coulées, pressées, injectées et extrudées.Pièces et matériaux de construction préfabriqués non métalliques, formés entièrement ou partiellement de matières premières minérales, tels que béton de ciment, béton de matières plastiques, et entièrement ou partiellement de matériaux synthétiques et naturels tels que matières plastiques, caoutchouc et produits de remplacement du caoutchouc, grès, porcelaine, et verre pour le bâtiment, le génie civil, la construction hydraulique, d'égouts, routière, de trottoirs, de voies de roulement, jardinière, paysagère agricole, de piscines, de terrains de sports et de jeux, de caves, d'abris et de réseaux de distribution d'énergie, ainsi que pour les bâtiments spéciaux de l'industrie chimique, la construction de machines, la construction électrique, et pour le domaine du bricolage.Déversoirs, bouches d'égouts, tubulures, paniers rapportés pour déversoirs et bouches d'égouts, caissons de descente de gouttières, regards d'égouts préfabriqués, grilles, grillages, couvercles, plaques perforées, plaques de recouvrement fermées pour canaux et gouttières ainsi que pour regards d'égouts, dalles de sol d'écuries, canaux et râteaux collecteurs de déchets, planchers fendus préfabriqués, coques de mangeoires,coques d'auges, fenêtres et portes en particulier fenêtres d'écuries, de caves et de garages ainsi qu'appuis de fenêtres pour ces fenêtres, soupiraux préfabriqués avec grilles de recouvrement, grillages de fenêtres, encadrements et bordures associés, planches de départ, rebords pour le lancement de poids, conduites de séparateurs de sable préfabriquées avec grillages de recouvrement pour fosses de saut, pièces de fixation pour la fixation des rives de gazon artificiel, plaques préfabriquées pour arbres, supports de mats de drapeaux, grilles et caissons de raclage d'impuretés, éléments de coffrage préfabriqués pour la construction en béton, ainsi que pièces et matériaux de construction préfabriqués pour le bâtiment, le génie civil, la construction de machines, la construction électrique, la construction d'appareils, en particulier sous forme de pièces coulées, pressées, injectées et extrudées, tous ces produits étant non métalliques, en particulier en béton, en matières plastiques, en grès et en verre.Bacs et caisses à plantes, jardinières.Auges à fourrage, mangeoires, abreuvoirs et canaux à lisier pour étables

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.