ACO France
Présentation de la marque ACO France
Déposée le 30 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACO France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACO France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254439.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACO France est expirée depuis le 30 octobre 2013.
Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450372 - Publication au BOPI 2007-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49