Déposée le 27 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE ROI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACN domicilié(e) 22 rue Boileau - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 972 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque LE ROI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACN, Société par actions simplifiée - 22 rue Boileau - 75016 - PARIS - France - SIREN 478972920
IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608507 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; trousses à dessin, boîtes en carton ou papiers, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, journaux, brochures, calendriers, partitions musicales, instruments d'écriture, dessins, mouchoirs de poche en papier, serviette de table en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier. Services d'imprimerie. Education, formation, divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par ordinateur ou autres moyens de diffusion. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues, journaux ; production de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de boîtes de nuit et de discothèques. Publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; réservation de places de spectacles ; services de club en matière d'éducation et de divertissement y compris les services de club rendus en ligne sur un réseau informatique ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication et édition d'oeuvres musicales y compris les publications électroniques ; location d'oeuvres musicales de phonogrammes et de vidéogrammes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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