Déposée le 21 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE ROI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACN domicilié(e) 22, rue Boileau - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 972 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque LE ROI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACN, Société par actions simplifiée - 22, rue Boileau - 75016 - PARIS - France - SIREN 478972920
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408979 - Publication au BOPI 2005-03-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541686 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-14
Service de divertissements. Organisation de spectacle vivant, de comédie musicale. Représentation de pièce de théâtre. Production de long métrage, de film télévisuel, de dessin animé, de film vidéo sur tout support, de jeu vidéo sur tout support et de disque phonographique sur tout support, de bande dessinée et livre éducatif. Jeux : jeux de société, jeux éducatifs, jeux de carte ou de table. Vêtements : tee-shirts, casquettes, chapeau, blouzon.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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