Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le MicroSillon
ACMS, SARL

Numéro de dépôt :
4040003
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
Le MicroSillon de ACMS

Présentation de la marque Le MicroSillon

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le MicroSillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACMS domicilié(e) 36 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 016 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ISABELLE DE BREBISSON-MARTIN domicilié(e) 36 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France.

La marque Le MicroSillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le MicroSillon est expirée depuis le 15 octobre 2023.

ACMS a également déposé les autres marques suivantes : ACMS Pour la santé au travail


ACMS, SARL - 36 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France - SIREN 793016262


Mme. ISABELLE DE BREBISSON-MARTIN - 36 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.