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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACMEL INDUSTRIES
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ACMEL INDUSTRIES Conception et mise en oeuvre mécanique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACMEL INDUSTRIES Conception et mise en oeuvre mécanique
ACMEL INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
4102516
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2024
ACMEL INDUSTRIES Conception et mise en oeuvre mécanique de ACMEL INDUSTRIES

Présentation de la marque ACMEL INDUSTRIES Conception et mise en oeuvre mécanique

Déposée le 2 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACMEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACMEL INDUSTRIES Conception et mise en oeuvre mécanique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACMEL INDUSTRIES domicilié(e) 10-12 RUE DE L'ORME SAINT-GERMAIN - 91160 - CHAMPLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 397 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACMEL INDUSTRIES, M. SOMME Jean-François domicilié(e) 10-12 RUE DE L'ORME SAINT-GERMAIN - 91160 - CHAMPLAN - France.

La marque ACMEL INDUSTRIES Conception et mise en oeuvre mécanique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACMEL INDUSTRIES Conception et mise en oeuvre mécanique est expirée depuis le 2 juillet 2024.

ACMEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ACMEL , Optomécatronique


ACMEL INDUSTRIES, SAS - 10-12 RUE DE L'ORME SAINT-GERMAIN - 91160 - CHAMPLAN - France - SIREN 383397163


ACMEL INDUSTRIES, M. SOMME Jean-François - 10-12 RUE DE L'ORME SAINT-GERMAIN - 91160 - CHAMPLAN - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Composants optomécaniques ; appareils et instruments scientifiques optiques, de mesurage, de contrôle ou d'enseignement ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Appareils et instruments chirurgicaux ancillaires, implants artificiels et prothèses ; matériel othopédique ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études et projets techniques ; conversion de données d'un support physique vers un support numérique.