Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACMEL Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACMEL Industries domicilié(e) 10/12 rue de l'Orme saint-Germain - 91160 - CHAMPLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 397 163 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACMEL Industries domicilié(e) 10/12 rue de l'Orme Saint-Germain - 91160 - CHAMPLAN - France.
La marque ACMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305894.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACMEL Industries, SAS - 10/12 rue de l'Orme saint-Germain - 91160 - CHAMPLAN - France - SIREN 383397163
ACMEL Industries - 10/12 rue de l'Orme Saint-Germain - 91160 - CHAMPLAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2563052 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-04
Inscription le 19 novembre 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°635801 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19
Etude, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conduite de projets (techniques) en metallerie, serrurerie et chaudronnerie fine. Conception et réalisation d'ensembles et sous-ensembles mécaniques ou electromécaniques ou mécatroniques. Composants et systèmes pour l'optomécanique. Appareils de mesure ou d'essais (appareils de contrôle).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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