ACME
Présentation de la marque ACME
Déposée le 28 juin 1995 par ACME FOGGER CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACME est expirée depuis le 28 juin 2005.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31