Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Acme-Cleveland Corporation

Numéro de dépôt :
925243
Date de dépôt :
29/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 1975 par Acme-Cleveland Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Acme-Cleveland Corporation domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio), 1242 East 49th Street, Cleveland, Etat d'Ohio (E.U.A.). - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925243.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 1985.

Acme-Cleveland Corporation a également déposé les autres marques suivantes : SHALCO , ACME GRIDLEY , SNAP LOCK , S SHALCO , NAMCO , GRIDLEY AUTOMATICS , GRIDLEY


Acme-Cleveland Corporation - (société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio), 1242 East 49th Street, Cleveland, Etat d'Ohio (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Machines-outils et machines à travailler les métaux.