Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSORNET
ACME CLEVELAND CORPORATION (société de l'Etat d'Ohio, E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1619383
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2000

Présentation de la marque SENSORNET

Déposée le 4 octobre 1990 par ACME CLEVELAND CORPORATION (société de l'Etat d'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENSORNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACME CLEVELAND CORPORATION (société de l'Etat d'Ohio, E.U.A.), domicilié(e) 30195 Chagrin Boulevard, CLEVELAND, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME - France.

La marque SENSORNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ACME CLEVELAND CORPORATION (société de l'Etat d'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : LASERNET


ACME CLEVELAND CORPORATION (société de l'Etat d'Ohio, E.U.A.) - 30195 Chagrin Boulevard, CLEVELAND, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SOCIETE BREVATOME - France


Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151537 - Publication au BOPI 1992-11-12

Etiquettes (marques) électroniques actives et passives contenant des informations codées et pouvant être saisies et lues par des unités de saisie et de lecture