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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM
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VITACM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITACM
ACM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4273421
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2026
VITACM de ACM

Présentation de la marque VITACM

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITACM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 Rue de Neuilly - Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque VITACM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITACM arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SUPERMIX , ACM , PROPIONEX , Easy Life - Cosy Life - Cosy Energy - A coeur et en couleurs !


ACM, société par actions simplifiée - 17 Rue de Neuilly - Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497


NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparation de minéraux ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; infusions médicinales ; substituts de repas à usage médical ; aliments et boissons diététiques à usage médical.