Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEDACALM
ACM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4275592
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2026
SEDACALM de ACM

Présentation de la marque SEDACALM

Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEDACALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 Rue de Neuilly - Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SEDACALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDACALM arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SENSITÉLIAL , HYDRACM , EASY NAP' , LEGUM'EXPRESS


ACM, société par actions simplifiée - 17 Rue de Neuilly - Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497


NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soins cosmétiques pour protéger et apaiser la peau ; produits dermo-cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau ; produits cosmétiques hydratants pour les soins de la peau, des cheveux et des ongles ; gels, crèmes, laits, lotions, pommades et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; lotions pour les cheveux ; astringents à usage cosmétique ; baumes autres qu'à usage médical ; crèmes cosmétiques ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain ;

Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques pour protéger et apaiser la peau ; produits pharmaceutiques pour l'hygiène et les soins de la peau, du visage et du corps ; produits dermatologiques ; antiprurigineux émollient ; crèmes, gels, laits, lotions et pommades à usage médical ; calmants ; lotions à usage pharmaceutique ; pommades à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; baumes à usage médical ; produits dermo-pharmaceutiques pour le traitement de la peau.