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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM
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SEBOSQUAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEBOSQUAM
ACM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99776923
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2029

Présentation de la marque SEBOSQUAM

Déposée le 23 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEBOSQUAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 Rue de Neuilly, Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SEBOSQUAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEBOSQUAM arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SUPERMIX , ACM , PROPIONEX , Easy Life - Cosy Life - Cosy Energy - A coeur et en couleurs !


ACM, société par actions simplifiée - 17 Rue de Neuilly, Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Inscription le 20 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363532 - Publication au BOPI 2003-01-20

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396547 - Publication au BOPI 2009-01-30

Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°363533 - Publication au BOPI 2003-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740023 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2019 n°2704009 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-22

Préparation pour blanchir, nettoyer, dégraisser : savons ; produits cosmétiques, crèmes hydratantes (cosmétiques), produits de parfumerie, produits pour les cheveux.