Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEBIONEX
ACM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3459876
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2026
SEBIONEX de ACM

Présentation de la marque SEBIONEX

Déposée le 30 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBIONEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 Rue de Neuilly – Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SEBIONEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBIONEX arrivera à expiration en date du 30 octobre 2026.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SENSITÉLIAL , HYDRACM , EASY NAP' , LEGUM'EXPRESS


ACM, société par actions simplifiée - 17 Rue de Neuilly – Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 27 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°454319 - Publication au BOPI 2007-04-27

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 19 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619423 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-19

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2016 n°2629427 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-04

Produits cosmétiques pour la protection, l'hygiène, le soin la prévention et le traitement de l'acné ; crèmes cosmétiques pour le visage.

Produits pharmaceutiques pour le soin de la peau, produits pharmaceutiques pour la protection, l'hygiène, le soin, la prévention et le traitement de l'acné et des peaux à problème.