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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM
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PSOPAX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PSOPAX
ACM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3492155
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2027
PSOPAX de ACM

Présentation de la marque PSOPAX

Déposée le 2 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PSOPAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 Rue de Neuilly – Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque PSOPAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PSOPAX arrivera à expiration en date du 2 avril 2027.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SUPERMIX , ACM , PROPIONEX , Easy Life - Cosy Life - Cosy Energy - A coeur et en couleurs !


ACM, société par actions simplifiée - 17 Rue de Neuilly – Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512290 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2017 n°2644455 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-27

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, spécialités cosmétiques à usage dermatologique ; lotions pour les cheveux, dentifrices.

Produits pharmaceutiques ; spécialités dermatologiques à usage médical ; produits diététiques à usage médical ; produits hygiéniques à usage médical.