Déposée le 28 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROPIONEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 rue de Neuilly, Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque PROPIONEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACM, société par actions simplifiée - 17 rue de Neuilly, Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497
NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582588 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26
Preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygieniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage medical, aliments pour bébé, emplatres, materiels pour pansements (à l'exception des instruments) matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, desinfectants à usage médical ou hygienique (autre que les savons). Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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