Déposée le 19 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVOPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17, rue de Neuilly – Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque NOVOPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACM, Société par Actions Simplifiée - 17, rue de Neuilly – Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 23 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389396 - Publication au BOPI 2004-03-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 6 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°420422 - Publication au BOPI 2005-10-06
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2479090 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements (à l'exception des instruments), matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autre que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Viande, poisson, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, uf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOVOPHANE"
