Déposée le 12 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVITIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17, rue de Neuilly – Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque NOVITIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACM, société par actions simplifiée - 17, rue de Neuilly – Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497
NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2012 n°2514376 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-19
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres matériels pour pansement, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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