Déposée le 7 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVIDERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 rue de Neuilly,
Impasse Passoir,
92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE,
Mme BOURREAU Pascaline domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt,
Bâtiment O2, CS90017,
92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque NOVIDERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACM, société par actions simplifiée - 17 rue de Neuilly,
Impasse Passoir,
92110 CLICHY - France - SIREN 433367497
NOVAGRAAF FRANCE,
Mme BOURREAU Pascaline - 2 rue Sarah Bernhardt,
Bâtiment O2, CS90017,
92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2010 n°2446193 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-12
Inscription le 12 novembre 2012 - Renonciation partielle n°588236 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740023 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
Renouvellement avec limitation le 3 novembre 2020 n°2763795 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-03
Produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, masques de beauté, produits de démaquillage, savons, savons médicinaux, laits de toilette, lait d'amande à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huile d'amande, préparations cosmétiques pour le bain, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crèmes pour blanchir la peau, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;
Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, à l'exception des produits pharmaceutiques à savoir émulsions, crèmes, gels et solutions pour la peau destinés au traitement de coups de soleil, brûlures, ulcères et à la protection contre les traitements de radiothérapie, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; lotions à usage pharmaceutique, préparations chimiques à usage pharmaceutique, médicaments pour la médecine humaine ; laits d'amande à usage pharmaceutique, antiseptiques, remèdes pour la médecine humaine, produits pharmaceutiques reconstituants, glycérine à usage médical, emplâtres, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autre que les savons) ; fongicides.
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