Marque enregistrée - Marque en vigueur

EAU LAMELLAIRE
ACM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4315394
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2026
EAU LAMELLAIRE de ACM

Présentation de la marque EAU LAMELLAIRE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAU LAMELLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 Rue de Neuilly - Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque EAU LAMELLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU LAMELLAIRE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SUPERMIX , ACM , PROPIONEX , Easy Life - Cosy Life - Cosy Energy - A coeur et en couleurs !


ACM, société par actions simplifiée - 17 Rue de Neuilly - Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497


NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; gels, crèmes laits, lotions ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de démaquillage ; laits et gels démaquillants ; crèmes démaquillantes ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté.