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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM
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EASY NAP'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY NAP'
ACM, SARL

Numéro de dépôt :
4013779
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
EASY NAP\' de ACM

Présentation de la marque EASY NAP'

Déposée le 20 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EASY NAP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM domicilié(e) ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 970 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM, M. RUEL JONATHAN domicilié(e) ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque EASY NAP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY NAP' est expirée depuis le 20 juin 2023.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SUPERMIX , ACM , PROPIONEX , Easy Life - Cosy Life - Cosy Energy - A coeur et en couleurs !


ACM, SARL - ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 753970953


ACM, M. RUEL JONATHAN - ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Linge de table non en papier ; Protection de table et nappe transparent, souple et rigide.