Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUOLYS
ACM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4068504
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2024
DUOLYS de ACM

Présentation de la marque DUOLYS

Déposée par voie électronique le 13 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 rue de Neuilly, Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque DUOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUOLYS est expirée depuis le 13 février 2024.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SUPERMIX , ACM , PROPIONEX , Easy Life - Cosy Life - Cosy Energy - A coeur et en couleurs !


ACM, société par actions simplifiée - 17 rue de Neuilly, Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

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