Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cosy Silence - Cosy Pure - Cosy Fresh
ACM, SARL

Numéro de dépôt :
4311621
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
Cosy Silence - Cosy Pure - Cosy Fresh de ACM

Présentation de la marque Cosy Silence - Cosy Pure - Cosy Fresh

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cosy Silence - Cosy Pure - Cosy Fresh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM domicilié(e) 34 RUE MATHIEU DE LA DROME - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 970 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM, SARL, M. JONATHAN RUEL domicilié(e) ZI MOLINA SUD, 34 RUE MATHIEU DE LA DROME - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque Cosy Silence - Cosy Pure - Cosy Fresh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosy Silence - Cosy Pure - Cosy Fresh arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SENSITÉLIAL , HYDRACM , EASY NAP' , LEGUM'EXPRESS


ACM, SARL - 34 RUE MATHIEU DE LA DROME - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 753970953


ACM, SARL, M. JONATHAN RUEL - ZI MOLINA SUD, 34 RUE MATHIEU DE LA DROME - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Meubles ; coussins ; fauteuils ; sièges ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.