Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cicastim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) IMPASSE PASSOIR, 17 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.
La marque Cicastim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACM, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - IMPASSE PASSOIR, 17 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 26 août 2013 - Renonciation partielle n°607533 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; gels, crèmes, laits, lotions, pommades et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; astringents à usage cosmétique ; baumes autres qu'à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparation cosmétique favorisant la cicatrisation ; lotions capillaires ; shampooings ; shampooings secs ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments pour la médecine humaine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pharmaceutiques favorisant la cicatrisation ; produits dermatologiques ; crèmes, gels, laits, lotions et pommades à usage médical ; produits pharmaceutiques contre l'acné ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; désinfectants ; alcools médicinaux ; analgésiques ; antibiotiques ; antiseptiques ; calmants ; lotions à usage pharmaceutique ; pommades à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; baumes à usage médical.
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