Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cicastim
ACM, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3920645
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
Cicastim de ACM

Présentation de la marque Cicastim

Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cicastim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) IMPASSE PASSOIR, 17 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque Cicastim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cicastim est expirée depuis le 16 mai 2022.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SUPERMIX , ACM , PROPIONEX , Easy Life - Cosy Life - Cosy Energy - A coeur et en couleurs !


ACM, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - IMPASSE PASSOIR, 17 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 26 août 2013 - Renonciation partielle n°607533 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; gels, crèmes, laits, lotions, pommades et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; astringents à usage cosmétique ; baumes autres qu'à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparation cosmétique favorisant la cicatrisation ; lotions capillaires ; shampooings ; shampooings secs ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments pour la médecine humaine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pharmaceutiques favorisant la cicatrisation ; produits dermatologiques ; crèmes, gels, laits, lotions et pommades à usage médical ; produits pharmaceutiques contre l'acné ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; désinfectants ; alcools médicinaux ; analgésiques ; antibiotiques ; antiseptiques ; calmants ; lotions à usage pharmaceutique ; pommades à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; baumes à usage médical.