Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRAVANE
ACM, SARL

Numéro de dépôt :
4014654
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2023
BRAVANE de ACM

Présentation de la marque BRAVANE

Déposée le 24 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM domicilié(e) ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 970 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM, M. RUEL JONATHAN domicilié(e) ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque BRAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAVANE arrivera à expiration en date du 24 juin 2023.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SENSITÉLIAL , HYDRACM , EASY NAP' , LEGUM'EXPRESS


ACM, SARL - ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 753970953


ACM, M. RUEL JONATHAN - ZI Molina Sud, 34 Rue Mathieu de la Drôme - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Matelas ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; protection de matelas ; housse de protection ; rideaux textiles et polyuréthane imperméables.