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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM
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ACM-SPORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACM-SPORT
ACM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4273419
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2026
ACM-SPORT de ACM

Présentation de la marque ACM-SPORT

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACM-SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 Rue de Neuilly - Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ACM-SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM-SPORT arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SUPERMIX , ACM , PROPIONEX , Easy Life - Cosy Life - Cosy Energy - A coeur et en couleurs !


ACM, société par actions simplifiée - 17 Rue de Neuilly - Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497


NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparation de minéraux ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; infusions médicinales ; substituts de repas à usage médical ; aliments et boissons diététiques à usage médical.