ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE
Présentation de la marque ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE
Déposée le 22 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.
ACM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162033 - Publication au BOPI 2000-01-14
Inscription le 20 mai 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°254774 - Publication au BOPI 1998-05-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315628 - Publication au BOPI 2001-02-19
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2010 n°2428593 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-21
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736838 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17