Marque expirée - Marque en non vigueur

ACM Import
ACM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3463862
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
ACM Import de ACM

Présentation de la marque ACM Import

Déposée le 20 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACM Import »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 343 Boulevard Jean Jacques Bosc,33800 BORDEAUX - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 606 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM Import est expirée depuis le 20 novembre 2016.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SENSITÉLIAL , HYDRACM , EASY NAP' , LEGUM'EXPRESS


ACM Société par actions simplifiée - 343 Boulevard Jean Jacques Bosc,33800 BORDEAUX - 33800 - France - SIREN 479606758


CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Métaux communs et leur alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matière plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois d'œuvres, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, pavés en bois, bois propre à être moulé, boiseries.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils ou renseignements d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), diffusion d'annonces publicitaires ; agences d'import-export.

Affaires financières ; affaires monétaires ; assurances ; affaires immobilières ; acquisition, administration, exploitation, gérance, location et mise en valeur de biens immobiliers ; acquisition, administration, exploitation, gérance, location et mise en valeur de fonds de commerce dans le domaine du bois, dans le domaine sanitaire, du chauffage, de la robinetterie, de la production de vapeur et de ventilation ; analyses financières ; constitution de capitaux, investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ; opérations sur valeurs mobilières, à savoir emprunts, achats et ventes de titres ; gestion de produits financiers ; placements de fonds, placements financiers ; services de souscription et de gestion de contrats commerciaux, de contrats de placements financiers et de placements immobiliers.