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Marques déposées par ACM
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ACM France / ACM Équipement des professionnels et collectivités
Demande publiée - Marque en non vigueur

ACM France / ACM Équipement des professionnels et collectivités
ACM

Numéro de dépôt :
4713286
Date de dépôt :
17/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2030

Présentation de la marque ACM France / ACM Équipement des professionnels et collectivités

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2020 par ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACM France / ACM Équipement des professionnels et collectivités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-01 du 8 janvier 2021. .

Le déposant est ACM domicilié(e) 6 Rue de malacussy - 42100 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM, Monsieur Jonathan RUEL domicilié(e) 6 Rue de malacussy - 42100 - SAINT ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

ACM a également déposé les autres marques suivantes : Easy Life - Cosy Life - Cosy Energy - A coeur et en couleurs ! , A coeur et en couleurs! , Easy World - Cosy World - Cosy Energy - Easy Done - Easy Being - Easy Course - Make It Cosy - Cosy Way of Life - Cosy Done - Cosy Made - Cosy Being - Cosy Course - Cosy Breath - A coeur et en couleurs


ACM - 6 Rue de malacussy - 42100 - SAINT ETIENNE - France


ACM, Monsieur Jonathan RUEL - 6 Rue de malacussy - 42100 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques; Mobilier pour collecte, transport, tri, stockage et distribution du linge Stores de fenêtre d'intérieur en matière textile ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage; Rideaux textiles et polyuréthane imperméable Protection de table et nappe transparente, souple et rigide Tringles Protection de matelas ;

Architecture ; décoration intérieure.