Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACM CONSTRUCTION Les Maisons de Demain
ACM, SARLU

Numéro de dépôt :
4040440
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/10/2023
ACM CONSTRUCTION Les Maisons de Demain de ACM

Présentation de la marque ACM CONSTRUCTION Les Maisons de Demain

Déposée le 17 octobre 2013 par la société ACM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACM CONSTRUCTION Les Maisons de Demain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la société ACM domicilié(e) 31 rue Edith Cavell - 71200 - LE CREUSOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 155 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM, M. MAIERON Aimé domicilié(e) 31 rue Edith Cavell - 71200 - LE CREUSOT - France.

La marque ACM CONSTRUCTION Les Maisons de Demain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM CONSTRUCTION Les Maisons de Demain arrivera à expiration en date du 17 octobre 2023.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SENSITÉLIAL , HYDRACM , EASY NAP' , LEGUM'EXPRESS


ACM, SARLU - 31 rue Edith Cavell - 71200 - LE CREUSOT - France - SIREN 379155740


ACM, M. MAIERON Aimé - 31 rue Edith Cavell - 71200 - LE CREUSOT - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ;

Construction, informations en matière ; de construction, conseils en construction, supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie, charpente, couverture, travaux de plâtrerie, plomberie, électricité, peinture, pose de revêtements de sols, services d'isolation (construction), démolition ; de constructions, location de machines de chantier, rénovation de bâtiments ; rénovation thermiques de bâtiments ; reconstruction, travaux d'extension (construction).

Services d'architecte, étude conception et coordination de tous travaux de construction.