Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACM
ACM, SASU

Numéro de dépôt :
4247082
Date de dépôt :
07/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2026
ACM de ACM

Présentation de la marque ACM

Déposée par voie électronique le 7 février 2016 par ACMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est ACMTODO domicilié(e) ZA LES ANCISES, REBRILLON - 03300 - CREUZIER LE NEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 504 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM, M. Richard SILVESTRE domicilié(e) ZA LES ANCISES, REBRILLON - 03300 - CREUZIER LE NEUF - France.

La marque ACM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM arrivera à expiration en date du 7 février 2026.

ACM a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , NOVITIL , EASY QUICK , EAU BIO LAMELLAIRE , ISOTELIALE , ACM L'ALIMENT CONTROLE DU MUSCLE , SENSITÉLIAL , HYDRACM , EASY NAP' , LEGUM'EXPRESS


ACM, SASU - ZA LES ANCISES, REBRILLON - 03300 - CREUZIER LE NEUF - France - SIREN 398504274


ACM, M. Richard SILVESTRE - ZA LES ANCISES, REBRILLON - 03300 - CREUZIER LE NEUF - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; machines à coudre ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; couteaux électriques.