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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM YACHTS
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MYSTIC 44
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYSTIC 44
ACM YACHTS SAS

Numéro de dépôt :
3327074
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2014
MYSTIC 44 de ACM YACHTS

Présentation de la marque MYSTIC 44

Déposée le 1 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM YACHTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MYSTIC 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM YACHTS domicilié(e) 23 RUE D'ANJOU,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 525 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM YACHTS domicilié(e) 23 RUE D'ANJOU,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MYSTIC 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYSTIC 44 est expirée depuis le 1 décembre 2014.


ACM YACHTS SAS - 23 RUE D'ANJOU,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 478525413


ACM YACHTS - 23 RUE D'ANJOU,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481981 - Publication au BOPI 2008-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Véhicules ; appareils de locomotion par air par terre ou par eau. Bateaux, navires.