Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

K KISA
ACM PACKAGING Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3314317
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
K KISA de ACM PACKAGING

Présentation de la marque K KISA

Déposée le 23 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K KISA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM PACKAGING domicilié(e) 25, avenue de l'Europe,92310 SEVRES - 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert BOURGUIGNON ACM PACKAGING domicilié(e) 25, avenue de l'Europe,92310 SEVRES - 92310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ACM PACKAGING Société à responsabilité limitée - 25, avenue de l'Europe,92310 SEVRES - 92310 - France


Monsieur Robert BOURGUIGNON ACM PACKAGING - 25, avenue de l'Europe,92310 SEVRES - 92310 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419519 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie. Robots, machines à imprimer. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le régagle ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils de pré-paiement. Machine à calculer. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux, logiciels. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Produits de l'imprimerie ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Réservations pour les voyages. Agences de tourisme. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Imprimerie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Traitement de déchets. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matières d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.