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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM IMMOBILIER
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ACM PORTE D'ORLEANS.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACM PORTE D'ORLEANS.
ACM IMMOBILIER SARL

Numéro de dépôt :
3224476
Date de dépôt :
09/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2013
ACM PORTE D\'ORLEANS. de ACM IMMOBILIER

Présentation de la marque ACM PORTE D'ORLEANS.

Déposée le 9 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACM PORTE D'ORLEANS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM IMMOBILIER domicilié(e) 6 place du 25 août 1944,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM IMMOBILIER M. Gilles BACO domicilié(e) 6 place du 25 août 1944,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque ACM PORTE D'ORLEANS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM PORTE D'ORLEANS. est expirée depuis le 9 mai 2013.

ACM IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : ACM MONTROUGE , ACM CACHAN , ACM SYNDIC , ACM GESTION


ACM IMMOBILIER SARL - 6 place du 25 août 1944,75014 PARIS - 75014 - France


ACM IMMOBILIER M. Gilles BACO - 6 place du 25 août 1944,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

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