Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
4052348
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2023
Présentation de la marque ACM FERMETURES
Déposée le 5 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM FERMETURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ACM FERMETURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM FERMETURES domicilié(e) 2048 rue Jules Regnier - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 334 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEBRAY Yann domicilié(e) 51 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France .
La marque ACM FERMETURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM FERMETURES est expirée depuis le 5 décembre 2023.
ACM FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : ACM FERMETURES
Déposant :
ACM FERMETURES, SARL - 2048 rue Jules Regnier - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 482334158
Mandataire :
M. DEBRAY Yann - 51 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Historique :
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Classe 06 - Produit
Matériaux de construction métalliques ; menuiseries métalliques ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, volets battants ; volets roulants ; caissons de volets roulants (métalliques) ; stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques non électriques ; blindages ; moustiquaires (châssis métalliques) ; constructions métalliques ;
Classe 19 - Produit
Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries non métalliques ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets battants ; volets roulants (non métalliques), stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures non métalliques ; moustiquaires (châssis non métalliques) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques ;
Classe 20 - Produit
Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries non métalliques ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets battants ; volets roulants (non métalliques), stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures non métalliques ; moustiquaires (châssis non métalliques) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques.
