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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM DIFFUSION Mr MAZURE Alain Gerant capital 8000 euro
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RENO BAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENO BAIE
ACM DIFFUSION Mr MAZURE Alain Gerant SARL capital 8000 euro

Numéro de dépôt :
3138403
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2011
RENO BAIE de ACM DIFFUSION Mr MAZURE Alain Gerant capital 8000 euro

Présentation de la marque RENO BAIE

Déposée le 21 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM DIFFUSION Mr MAZURE Alain Gerant capital 8000 euro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENO BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACM DIFFUSION Mr MAZURE Alain Gerant capital 8000 euro domicilié(e) 50 Av. BON AIR, 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM DIFFUSION Gérant : Mr MAZURE - France.

La marque RENO BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENO BAIE est expirée depuis le 21 décembre 2011.


ACM DIFFUSION Mr MAZURE Alain Gerant SARL capital 8000 euro - 50 Av. BON AIR, 33700 MERIGNAC - France


ACM DIFFUSION Gérant : Mr MAZURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, en polychlorure de vinyle, en bois. Menuiseries métalliques en polychlorure de vinyle en bois, huisseries, fenêtres en métal, en matière plastique en bois. Fermetures du bâtiment métalliques, en matière plastique et en bois. Miroirs, vitrages et vitrages isolants, stores matière textile. Stores d'extérieurs, métalliques, stores d'extérieurs ni métallique, ni en matière textile. Stores d'intérieurs à lamelles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).