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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACLG
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LE FRUIT DEFENDU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRUIT DEFENDU
ACLG, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3757527
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
LE FRUIT DEFENDU de ACLG

Présentation de la marque LE FRUIT DEFENDU

Déposée le 29 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACLG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FRUIT DEFENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACLG domicilié(e) 84 RUE DE L'ABBE GROULT - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 416 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERONIQUE DANGEREUX DUTERTRE domicilié(e) 21 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France.

La marque LE FRUIT DEFENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUIT DEFENDU est expirée depuis le 29 juillet 2020.


ACLG, société par actions simplifiée - 84 RUE DE L'ABBE GROULT - 75015 - PARIS - France - SIREN 434416715


VERONIQUE DANGEREUX DUTERTRE - 21 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Vêtements confectionnés pour dames, hommes et enfants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; peignoirs de bains ; maillots de bains, casquettes et sandales de bain ; sous-vêtements, écharpes ; chaussures de sport et de plage ; ceintures (habillement) ; cravates ; foulards ; bonnets ; casquettes ; gants (habillement) ; articles de gymnastique et de sport à savon vêtements, chaussures.

Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Divertissement ; activités sportives ; éducation, formation (cours, stages, formation de professeurs) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; services hôteliers ; hébergements temporaires.