Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ACLES Informatique Audit Conseil Logiciels Expertise Systeme Informatique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GESAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACLES Informatique Audit Conseil Logiciels Expertise Systeme Informatique domicilié(e) 6 bis, allée Verte, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.
La marque GESAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESAS est expirée depuis le 26 avril 2001.
ACLES Informatique Audit Conseil Logiciels Expertise Systeme Informatique (Société Anonyme) - 6 bis, allée Verte, 75011 PARIS - France
Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Appareils et instruments scientifiques;supports d'enregistrements magnétiques;équipements pour le traitement de l'information;ordinateurs;matériels électroniques;matériels informatiques;machines comptables;mémoires pour ordinateurs;programmes d'ordinateurs;logiciels;logiciels dans le domaine de l'assurance;logiciels dans le domaine de la finance;logiciels dans le domaine de la gestion;assurances et finances;essais de matériels informatiques;essais d'ordinateurs;essais de logiciels;location de logiciels;location de matériels informatiques;location d'ordinateurs;location d'ordinateurs dans le domaine de la gestion;location d'ordinateurs dans le domaine de l'assuranjce; location d'ordinateurs dans le domaine de la finance
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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