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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACLEA
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ACLEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACLEA
ACLEA, SAS

Numéro de dépôt :
3970461
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
ACLEA de ACLEA

Présentation de la marque ACLEA

Déposée le 20 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACLEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACLEA domicilié(e) 564 Route de l'Océan - 40465 - PONTONX SUR L'ADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACLEA, M. CARRETIER Dominique domicilié(e) 564 Route de l'Océan - 40465 - PONTONX SUR L'ADOUR - France.

La marque ACLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACLEA est expirée depuis le 20 décembre 2022.

ACLEA a également déposé les autres marques suivantes : WILEO , ACLEA Solutions


ACLEA, SAS - 564 Route de l'Océan - 40465 - PONTONX SUR L'ADOUR - France


ACLEA, M. CARRETIER Dominique - 564 Route de l'Océan - 40465 - PONTONX SUR L'ADOUR - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 8 avril 2013 - Retrait partiel n°598332 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.