Déposée le 7 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ACLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACLE domicilié(e) siège 52 rue de Charenton, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 119 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIRARD Robert - France.
La marque ACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACLE est expirée depuis le 7 juin 2006.
ACLE a également déposé les autres marques suivantes : ACLÉ , RELFIX
ACLE société anonyme - siège 52 rue de Charenton, 75012 PARIS - France - SIREN 552119836
GIRARD Robert - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Outils et instruments à main entrainés manuellement; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires; articles orthopédiques, matériel de suture; découpage, polissage, revêtement métallique, reliure de documents, étamage, tirage de photographies
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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