Déposée le 13 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ACLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACLE domicilié(e) siège 52 rue de Charenton, 75012 PARIS (dossier no 2070135) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 119 836 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIRARD Robert domicilié(e) (dossier no 2070135) - France.
La marque ACLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACLÉ est expirée depuis le 7 juin 2006.
ACLE a également déposé les autres marques suivantes : RELFIX , ACLE
ACLE société anonyme - siège 52 rue de Charenton, 75012 PARIS (dossier no 2070135) - France - SIREN 552119836
GIRARD Robert - (dossier no 2070135) - France
Renouvellement avec limitation le 7 juin 1996 n°2070135 - Publication au BOPI 1996-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43
Inscription le 1 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203355 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription - Changement de dénomination n°36384 - Publication au BOPI
Quincaillerie, ferronnerie, serrurerie, meubles, encadrement, imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, reliure, jeux divers, jouets, articles de pêche, de chasse et de sport.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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