Déposée par voie électronique le 19 septembre 2018 par ACL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « eCatalogue sante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-41 du 12 octobre 2018.
Le déposant est ACL domicilié(e) 86 Rue du Dôme - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACL, Monsieur Patrick OSCAR domicilié(e) 86 rue du Dôme - 92100 - Paris - France.
La marque eCatalogue sante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eCatalogue sante arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.
ACL - 86 Rue du Dôme - 92100 - Boulogne Billancourt - France
ACL, Monsieur Patrick OSCAR - 86 rue du Dôme - 92100 - Paris - France
Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
Appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; montres intelligentes ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Publication de livres ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure.
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