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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACL PROCESS
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ACL PROCESS LA SOLUTION PAR LE DRONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACL PROCESS LA SOLUTION PAR LE DRONE
ACL PROCESS, SAS

Numéro de dépôt :
4056829
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2023
ACL PROCESS LA SOLUTION PAR LE DRONE de ACL PROCESS

Présentation de la marque ACL PROCESS LA SOLUTION PAR LE DRONE

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACL PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACL PROCESS LA SOLUTION PAR LE DRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACL PROCESS domicilié(e) 129 chemin du lac clair - 73800 - LES MARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 836 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. andre BUFFLE domicilié(e) 129 chemin du lac clair - 73800 - LES MARCHES - France.

La marque ACL PROCESS LA SOLUTION PAR LE DRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACL PROCESS LA SOLUTION PAR LE DRONE est expirée depuis le 23 décembre 2023.


ACL PROCESS, SAS - 129 chemin du lac clair - 73800 - LES MARCHES - France - SIREN 788836385


M. andre BUFFLE - 129 chemin du lac clair - 73800 - LES MARCHES - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.