Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT EUROPEEN DES SCIENCES DE L'ART
ACKERMANN SCHMITT Françoise Simone

Numéro de dépôt :
1749617
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2000

Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DES SCIENCES DE L'ART

Déposée le 7 juin 1990 par ACKERMANN SCHMITT Françoise Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DES SCIENCES DE L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACKERMANN SCHMITT Françoise Simone, domicilié(e) 8 rue de Courcelles, 75008 PARIS - France.

La marque INSTITUT EUROPEEN DES SCIENCES DE L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DES SCIENCES DE L'ART est expirée depuis le 7 juin 2000.

ACKERMANN SCHMITT Françoise Simone a également déposé les autres marques suivantes : I.E.S.A. CAMPUS , HUITIEME ART LOGOLFACTIF


ACKERMANN SCHMITT Françoise Simone - 8 rue de Courcelles, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

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