INSTITUT EUROPEEN DES SCIENCES DE L'ART
Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DES SCIENCES DE L'ART
Déposée le 7 juin 1990 par ACKERMANN SCHMITT Françoise Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DES SCIENCES DE L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INSTITUT EUROPEEN DES SCIENCES DE L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DES SCIENCES DE L'ART est expirée depuis le 7 juin 2000.
ACKERMANN SCHMITT Françoise Simone a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07