MOSNY
Présentation de la marque MOSNY
Déposée le 10 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) ACKERMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOSNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSNY est expirée depuis le 10 juillet 2024.
ACKERMAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266582 - Publication au BOPI 2004-06-09
Renouvellement sans limitation n°2029736 - Publication au BOPI 1994-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°10285 - Publication au BOPI
Inscription le 10 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622437 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557884 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15