Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSNY
ACKERMAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1278519
Date de dépôt :
10/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2024

Présentation de la marque MOSNY

Déposée le 10 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) ACKERMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACKERMAN domicilié(e) 19 rue Léopold Palustre - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MOSNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSNY est expirée depuis le 10 juillet 2024.

ACKERMAN a également déposé les autres marques suivantes : PRODIGE , ROYAL , BRUT DE MOSNY , SEDUCTAM , LES GOELANDS , PRINCES DE LOIRE , DUPLESSIS-MORNAY , PIERRE LEGENDRE , SEDVCTAM , REMY-PANNIER


ACKERMAN, Société anonyme - 19 rue Léopold Palustre - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266582 - Publication au BOPI 2004-06-09

Renouvellement sans limitation n°2029736 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°10285 - Publication au BOPI

Inscription le 10 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622437 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557884 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).