Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MOULIN CAVIER
ACKERMAN

Numéro de dépôt :
4446979
Date de dépôt :
18/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2028
LE MOULIN CAVIER de ACKERMAN

Présentation de la marque LE MOULIN CAVIER

Déposée par voie électronique le 18 avril 2018 par ACKERMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MOULIN CAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est ACKERMAN domicilié(e) 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LE MOULIN CAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN CAVIER arrivera à expiration en date du 18 avril 2028.

ACKERMAN a également déposé les autres marques suivantes : PRODIGE , ROYAL , BRUT DE MOSNY , SEDUCTAM , LES GOELANDS , PRINCES DE LOIRE , DUPLESSIS-MORNAY , PIERRE LEGENDRE , SEDVCTAM , REMY-PANNIER


ACKERMAN - 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - SAUMUR - France


SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) à savoir vin d'Appellation d'Origine Contrôlée.