Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT DE MOSNY
ACKERMAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1730710
Date de dépôt :
04/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2025
BRUT DE MOSNY de ACKERMAN

Présentation de la marque BRUT DE MOSNY

Déposée le 4 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ACKERMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE MOSNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACKERMAN domicilié(e) 19 rue Léopold Palustre - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT DE MOSNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUT DE MOSNY arrivera à expiration en date du 4 avril 2025.

ACKERMAN a également déposé les autres marques suivantes : PRODIGE , ROYAL , SEDUCTAM , LES GOELANDS , PRINCES DE LOIRE , DUPLESSIS-MORNAY , PIERRE LEGENDRE , SEDVCTAM , REMY-PANNIER , LE MOULIN CAVIER


ACKERMAN, Société anonyme - 19 rue Léopold Palustre - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278790 - Publication au BOPI 2005-01-07

Renouvellement sans limitation n°2039433 - Publication au BOPI 1994-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 10 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622437 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10

Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578437 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-10

Vins et vins mousseux